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Marques déposées par la société BERTRAND ET CIE (SNC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BERTRAND ET CIE (SNC)

Numéro de dépôt :
93498894
Date de dépôt :
29/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 décembre 1993 par la société BERTRAND ET CIE (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société BERTRAND ET CIE (SNC domicilié(e) 3 RUE CHRISTINE, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 039 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS FORMALITES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498894.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 décembre 2003.

BERTRAND ET CIE (SNC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUX-HOTELS , CHATEAU-HOTEL


BERTRAND ET CIE (SNC) - 3 RUE CHRISTINE, 75006 PARIS - France - SIREN 702039348


SOS FORMALITES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Hôtellerie - Restauration